Anne-Marie Sheahan
Me Sheahan est l’associée principale de Sheahan S.E.N.C.R.L. et se spécialise depuis plus de 25 ans dans le conseil, l’analyse des nouvelles réglementations et les aspects environnementaux des transactions commerciales. Elle conseille ses clients sur la réglementation actuelle et émergente, sur la divulgation environnementale des compagnies, sur les questions de conformité aux lois environnementales, sur la restauration de sites contaminés et sur le développement et la fermeture de sites industriels. Elle négocie et rédige des contrats environnementaux, comme des conventions de réhabilitation et d’indemnisation, des contrats d’achat de crédits compensatoires et des conventions d’achat d’actifs contaminés. Elle coordonne des vérifications diligentes environnementales pour tous types de transactions, dont des offres publiques d’achat, la vente d’actions et d’actifs d’entreprises industrielles et le financement de projets et d’activités industrielles.
Me Sheahan agit pour le compte de clients provenant de tous les secteurs industriels et possède une expertise particulière en matière de réglementation des mines, de la métallurgie, de la foresterie, des pâtes et papiers, des pétrolières, des infrastructures, de l’agroalimentaire, des produits chimiques, de la réutilisation et du recyclage et de la gestion des matières résiduelles.
Me Sheahan est membre du Comité permanent sur l’environnement du Barreau du Québec. Elle a été la présidente de la Section environnement de l’Association du Barreau canadien (division Québec), membre de l’exécutif de la Section du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l’Association du Barreau canadien (division nationale) et membre du conseil d’administration de RECYC-QUÉBEC, une société d’État. Elle a pratiqué le droit de l’environnement pendant vingt ans dans un grand cabinet canadien, où elle a dirigé le groupe national de l’environnement et siégé au conseil des associés national pendant plusieurs années.
Me Sheahan est l’auteur de plusieurs articles concernant le droit de l’environnement, notamment sur le droit civil et l’environnement, les aspects environnementaux liés à l’exercice des recours hypothécaires et la divulgation environnementale des compagnies publiques. Elle a donné des conférences sur la vente des crédits compensatoires, la réglementation canadienne et américaine des changements climatiques, l’intégration des amendements apportés à la LQE, les aspects environnementaux des projets d’infrastructure, la vente de terrains contaminés, les recours collectifs en matière d’environnement, les permis environnementaux, les moyens de défense en cas de poursuites pénales et les charges et priorités environnementales. Elle a été invitée au séminaire annuel des juges de la Cour fédérale pour traiter de l’application du principe de précaution en droit canadien.
Elle apparaît dans toutes les éditions de Canadian Legal Lexpert Directory depuis 1997 en tant que « leading lawyer » dans le domaine de l’environnement. Elle est classée « Band 1 – Notable Practitioner » pour le Canada dans le répertoire britannique Chambers Global. Elle est également mentionnée dans le Martindale Hubbell, PLC Which Lawyer, Best Lawyers in Canada, dans lequel elle a été nommée "avocate de l‘année en droit de l’environnement – Montréal" en 2015 et en 2017, Who’s Who Legal pour le Canada et le World Leading Environmental Lawyers. Elle apparaît dans le Canadian Women in the Lead Directory et le World’s Leading Women in Business Law Directory.
Elle a obtenu un B.C.L. et un LL.B. de l’Université McGill en 1989 et est devenue membre du Barreau du Québec en 1991. Elle parle et écrit l’anglais couramment.
Mariko Maya Khan
Me Khan est associée au sein du cabinet. Elle fournit des conseils en matière de rédaction de contrats environnementaux (incluant dans le cadre de transactions commerciales) et en préparation de demandes de permis environnementaux. Elle a notamment accompagné des clients dans le cadre de projets de développements industriels et commerciaux d’envergure impliquant la présence de matières résiduelles, de milieux humides et d’espèces protégées. Elle représente également des clients dans le cadre de contestations de sanctions administratives pécuniaires devant le Bureau de réexamen et offre des conseils en droit de l’environnement dans le cadre de litige civil, commercial et pénal.
Me Khan conseille ses clients en matière de conformité aux lois environnementales. Elle a approfondi diverses questions juridiques environnementales dans les domaines de l’énergie éolienne, des mines, des pâtes et papiers, du droit des autochtones, de la responsabilité élargie des producteurs (gestion de matières résiduelles), de la réhabilitation de terrains contaminés, de la protection des espèces fauniques et floristiques, de la réglementation des émissions de GES et de la réglementation du bruit. Elle a également donné des opinions sur le caractère applicable des lois compte tenu du partage constitutionnel des compétences.
Elle a conseillé et fait des présentations à des clients dans divers domaines quant aux modifications apportées à la LQE en 2017 et 2018 et aux modifications réglementaires proposées.
Me Khan a obtenu un baccalauréat en science politique de l’Université McGill en 2006, un LL.B. (en droit civil) de l’Université de Montréal en 2009 et un JD (en common law) de l’Université de Montréal en 2012.
Elle est présidente du comité exécutif de la Section Environnement, Énergie et Ressources naturelles de la Division du Québec de l’Association du Barreau canadien.
Elle est membre du Barreau du Québec depuis 2010.
